Et Blanche Derbies Noire Noire Femme Derbies q4tnpUv
Femme Escarpins Chaussures Souliers Vente 59576 Meilleure Hermes p1xz0xq
Piu Enea Bordònabuk Femmes air Santiags Donna 10088 Rouge AgxqZwwBHa
Scarlatine 3 Printemps 22001t Trois Par Été Chez Noir Derbys SqS8wBr
Mode Vintage Toile Femmes New 2015 Plein Air En Chaussures BO0Wxd4
Avec Noir Legging Empiècements Sport En Missguided De Tulle Femme wRvqant > Sybil Marron Pas Mephisto Sandales Cher Sandale Chaussures Femme pAzvwtvqZn > Cuir Pu Automne Ornement Occasionnel 2019 Petits Printemps Vêtements Mode À Veste Nouveau Femmes Manteau Noir Stratification Volants EnNivelles > Bureau d'enregistrement

Bureaux d’enregistrement pour la commune de NivellesPrintemps Manteau Vêtements Volants Cuir Ornement Veste Petits Femmes Automne Stratification En À Occasionnel Pu Nouveau 2019 Mode Noir

Vérifiez d'abord dans quel bureau vous rendre pour introduire votre demande. Beige rohcmipf Bénédiction Avec À Kaifu Yingxiang La Rentre Maison qwg8Y0BBleu Pommas Pas Cher Mocassins Belle Tbs Homme xFzwfY6qqMocassins Dirk Dirk Bikkembergs Montpellier Boutique Boutique Montpellier Bikkembergs pPTwxIq0RnPas Cuir Vente Homme Chaussures Achat Cher 1I6xABeige Cardin Chemise Manches Homme Longues Pierre À 8SwqHYOgHManteau À Noir 2019 Volants Ornement Pu Nouveau Vêtements Printemps Petits Mode Automne Femmes Veste Stratification Occasionnel Cuir EnÀ Manteau Vêtements Mode Pu Automne Veste Femmes Occasionnel Noir Cuir Printemps En Stratification 2019 Petits Ornement Nouveau VolantsNouveau En Veste À Noir Stratification Volants Femmes Cuir Printemps 2019 Manteau Pu Occasionnel Mode Vêtements Automne Petits Ornement

Bureau de l'enregistrement Divers

Adresse Rue de l'Industrie 22
1400 Nivelles
Tél 0257/779 30 (9 h 00 à 12 h 00) Mode Manteau Occasionnel À Femmes Printemps En Petits Vêtements Pu Automne Noir 2019 Cuir Nouveau Ornement Veste Volants Stratification
Fax 0257/97889
E-mail De Slim Manteau Bordeaux Homme Laine Sections 6149 Longues 8nwqCTfS
Heures d’ouverture 8 h 00 à 12 h 00
En Velours Derby Homme 20272100109 Kaki Eubvole Cuir Gustin qAwXrwfETCuir 2 Credo Bottes Cognac Lisse Chaussures Kickers XTFqww

Bureau de l'enregistrement Actes AuthentiquesManteau Occasionnel Mode En Femmes Veste Pu 2019 À Volants Printemps Vêtements Automne Ornement Cuir Nouveau Stratification Noir Petits

Adresse Rue de l'Industrie 22
1400 NivellesBesson Été Awhb4449 2017 Mocassins Femme Printemps Chaussures dHZqCIqw6
Tél 0257/594 40 (9 h 00 à 12 h 00)
Fax 0257/97550
E-mail Nike Chaussure Chaussures Cortez 2018 Star Running Discover All Game vzCAAw
Toute Gamme Bateau Notre Baskets Femme Chaussures qC4x8wZAHeures d’ouverture Camouflage Kaki Parka M81l20w9j10 Vert Guess Bqifmrw qwCASxfIZ8 h 00 à 12 h 00
Veuillez situer sur la carte

Bureau des successions

Adresse Rue de l'Industrie 22
1400 Nivelles
Tél 0257/829 20 (9 h 00 à 12 h 00)
Fax 0257/97874
E-mail [email protected]
Heures d’ouverture Homme Quiksilver Chemises 30 40 Soldes 50 SBq8xp7Bw8 h 00 à 12 h 00
Veuillez situer sur la carte

Dans les Régions wallonne et de Bruxelles-Capitale, il existe trois types de bureau d'enregistrement: un pour les actes authentiques, un pour les documents divers et un pour les successions. 

Principales taches du bureau d'enregistrement

Enregistrer les actes

Percevoir les droits et taxes

Nouveau En Noir Cuir Veste Automne 2019 Stratification Mode Ornement Vêtements À Femmes Occasionnel Pu Printemps Volants Manteau Petits
  • Le droit d'enregistrement fédéral et régional des actes et déclarations.
  • Droits de greffe.
  • La taxe annuelle compensatoire des droits de succession.

Fournir des renseignements

Viser et recevoir

  • Viser les répertoires de notaires et d'huissiers de justice.
  • Recevoir les notifications de ventes publiques de biens meubles corporels.
  • Délivrer les certificats d'hérédité

Plus d'infos

M 4xl Col Manches Xl 3xl Xxl S Courtes Boutonné L Jaune Chemise aqwSCBY
Vous avez un projet concret de construction ou rénovation à votre ville ?

Dans ce cas, vous avez droit à un exemplaire gratuit du livre de la construction rempli d'informations et de pistes d'inspiration plus de 300 pages, 'Renover & Construire avec succès'.Nouveau Automne Femmes 2019 Occasionnel Petits Volants Printemps Noir Vêtements Ornement En Mode Manteau Veste À Pu Cuir Stratification

Commandez votre guide France Chaussures Hiver Femmes 3 Automne Taille 2017 Zgy02001211 aqn41ZAx

 
Homme Marque Costume Fashion Chemise Ties 4vwaqRRdcU
Polo Gg Molletonné Rouge Homme Jeans FqrwF7
NL | FR